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Conseil Municipal

lundi 2 avril 2012

Le conseil municipal se réunira le lundi 2 avril à 20h30 à la mairie, salle Elisé Nicolas.
L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Désignation d’un président pour le vote du compte administratif
  2. Adoption du compte administratif de l’exercice 2011
  3. Adoption du compte de gestion de l’exercice 2011
  4. Affectation des résultats de l’exercice 2011
  5. Comité du personnel : fixation du taux de subvention
  6. Fixation des subventions accordées aux associations pour l’année 2012
  7. Fixation des taux de la fiscalité pour l’année 2012
  8. Vote du budget primitif de l’année 2012
  9. Espace sportif Jean Boucton : attribution des marchés de travaux
  10. Signature d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E)
  11. SIEM : soutien au syndicat dans sa démarche pour le respect de la convention signée avec ORANGE
  12. Communication au conseil municipal des déclarations d’intention d’aliéner instruites par la commune en 2011
  13. Bilan sur l’exécution des marchés publics conclus en 2011
  14. Mise en place d’une démarche de prévention basée sur la rédaction d’un document unique : demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention et autorisation à la communauté de communes de la Plaine de Bourgogne de percevoir la subvention obtenue

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